ouille ouille ouille ouille... J'ai l'impression que l'on mélange tout et son contraire dans ce sujet
la seule remarque juste me semble être celle là:
Citation
A poser à ton comptable ... à Défaut à ton inspecteur des impôts préféré.
Ces forums essayent de répondre au problèmes d'OsC, il ne faut pas croire que l'on est spécialistes de la TVA, les informations que tu trouveras ici ne sont certainement pas fiables.
Dans ton cas, je crois que tu mélanges 2 choses:
• l'achat de tes enveloppes affranchies qui sera ou non assujetti à la TVA (à voir avec la poste)
• la vente du service "frais de port" qui, lui aussi, sera ou non assujetti (à voir avec ton comptable)
De ce que j'en sais, ou plutôt, de mon expérience qui n'est certainement pas infaillible:
• tu peux éventuellement
facturer hors taxe des frais d'affranchissement, si ceux-ci sont égaux au
frais payés hors taxe (les timbres par exemple). C'est le discours que nous a tenu notre comptable au début de notre activité, que nous n'envoyions que des lettre ou colissimos non assujetis et que le service était facturé en dessous du prix réel... Mais même cela, tous les comptables ne sont pas d'accord sur cette interprétation des textes. Seul un écrit de ton centre des impots pourrait te permettre d'être sûr de ne pas avoir de redressement en cas de contrôle
• à partir du moment ou tu utilises un service assujeti à la TVA (je ne sais pas pour les lettres max, mais probablement) ou que tu factures des frais de port supérieur à tes frais d'affranchissement, alors il n'y a plus de discussion possible, c'est un service et
un service c'est assujetti à la TVAEnsuite les histoires de marges ou le fait que tu achètes tes produits en nombre moins cher est sans rapport avec la question initiale de la TVA sur les frais de port
Mais encore une fois, tout le monde te dira tout et son contraire, un comptable est mieux et, seule certitude, un courrier de ton inspecteur des impôts