Aide - Recherche - Membres - Calendrier
Version complète : Juridique, fiscalité et livraisons
Forum osCommerce-fr > OsCommerce et Internet > Juridique, fiscalité et livraisons
Pages : 1, 2, 3, 4, 5, 6
  1. Répudiation (7 réponses)
  2. Entreprise individuelle ? (4 réponses)
  3. Comment gérez vous les NPAI ? (6 réponses)
  4. Achat d'emballages (3 réponses)
  5. Conseil Colissimo (3 réponses)
  6. creation d'un site e-commerce pour un tier (0 réponses)
  7. Paiement annulé, livraison effectuée (7 réponses)
  8. Chronopost (1 réponse)
  9. Aide configuration module d'expédition (0 réponses)
  10. Boutique Oscommerce pour un partculier : est ce possible / légal ? (4 réponses)
  11. Légalité revente (1 réponse)
  12. le cas d'un fonctionnaire ... (12 réponses)
  13. SURPRISE (2 réponses)
  14. Une association d'oscommercien? (25 réponses)
  15. soit disant objets endommagés, pour qui les frais de retour (3 réponses)
  16. Cityssimo (13 réponses)
  17. que mettre dans sa 1ere declaration de tva ? (1 réponse)
  18. annulation commande (2 réponses)
  19. ATTENTION ARNAQUE!!! à lire (0 réponses)
  20. Assurances livraison pour retour de marchandises (1 réponse)
  21. Vente d'un Logiciel sur Internet (6 réponses)
  22. Dénoncer un contrat avec la societe qui m'heberge? (5 réponses)
  23. Impots et Microentreprise (2 réponses)
  24. Livraison coût d'une lettre (6 réponses)
  25. Jeu et législation (1 réponse)
  26. Liste de Mariage ??? (2 réponses)
  27. Législation vente flash (0 réponses)
  28. Prix des Livres : Affichage TTC ou HT ? (3 réponses)
  29. Question de licence Oscommerce (5 réponses)
  30. Annulation de commande juste aprés avoir validé (4 réponses)
  31. Plagiat (3 réponses)
  32. dommage du au transporteur (1 réponse)
  33. Perte d'un coli d'un fourniseur et absence de réponses (4 réponses)
  34. Ni repris, Ni echangé... (7 réponses)
  35. TVA : qui la paye et à combien ? (2 réponses)
  36. Assurance... je commence à désespérer! (8 réponses)
  37. livraison kiala pour la france (1 réponse)
  38. Annulation d'une commande pour non paiement (7 réponses)
  39. Colissimo suivi. Vous envoyez le numéro de colis par (11 réponses)
  40. Responsabilité prestataire (2 réponses)
  41. Ras le bol des retards de livraison Colissimo vers les USA (13 réponses)
  42. Holding Société ECRAN - OFFSHORE (0 réponses)
  43. Lois concernant le e-commerce (4 réponses)
  44. la creation et l ASSEDIC question? (1 réponse)
  45. ot_surcharge et TVA (6 réponses)
  46. Enlèvement chez le fournisseur? (1 réponse)
  47. Fraudes fausses adresses (2 réponses)
  48. société Espagnole et ouverture d'un copte bancaire en France (0 réponses)
  49. Recherche grossiste hifi et video (0 réponses)
  50. Louer une boutique oscommerce (4 réponses)
  51. Retours d'articles litigieux (6 réponses)
  52. Par ou commencer (2 réponses)
  53. Augmentation tarifs coliposte au 1er mars (7 réponses)
  54. Répudation carte bleue. (2 réponses)
  55. Renseignement sur la facturation (0 réponses)
  56. CREATION LIMITED (0 réponses)
  57. livraison de tableaux (4 réponses)
  58. Les soldes !!!! (15 réponses)
  59. Nouveau site d'informations sur l'offshore (1 réponse)
  60. Acquisition vehicule entreprise (1 réponse)
  61. Facturation (0 réponses)
  62. K bis ?? (3 réponses)
  63. assoc (0 réponses)
  64. entreprise en espagne,local secondaire en france,facturation au states (1 réponse)
  65. Balance pour peser les colis (9 réponses)
  66. Ou appliquer la TVA (0 réponses)
  67. Recherche de grossistes (9 réponses)
  68. Frais de port et chiffre d'affaires (5 réponses)
  69. Revendre des sites d'e-commerce (4 réponses)
  70. Impot, C.A. et frais de ports (7 réponses)
  71. Besoin de conseil pour montage structure offshore (11 réponses)
  72. TVA et livraisons (3 réponses)
  73. Micro Entreprise et Calcul des charges (1 réponse)
  74. Société Offshore en Europe (0 réponses)
  75. Expédition au Etat Unis démarches (0 réponses)
  76. Matériel informatique achat HT (2 réponses)
  77. TVA société offshore (5 réponses)
  78. Offshore - TVA - Ecommerce (1 réponse)
  79. Ecotaxe et DEEE (22 réponses)
  80. creation de sté offshore UK (0 réponses)
  81. Pas de societe, quels risques? (3 réponses)
  82. Annulation d'une commande par le client (7 réponses)
  83. A propos de la facture (2 réponses)
  84. garantie et frais de port (2 réponses)
  85. Declaration TVA (7 réponses)
  86. Payement refusé (7 réponses)
  87. Quels risques si on ne fait pas apparaître le copyright OsCommerce ? (11 réponses)
  88. Gerer la TVA sur le transport ? (6 réponses)
  89. Perte (ou vol) des colis par le transporteur ... (3 réponses)
  90. facture de rétrocession (5 réponses)
  91. Création site e-commerce (1 réponse)
  92. Autoproclamation, slogan (22 réponses)
  93. Taxe professionnelle (10 réponses)
  94. date de facture (2 réponses)
  95. expedition condition de vente (2 réponses)
  96. Quel statut choisir (3 réponses)
  97. cela est il possible? (3 réponses)
  98. responsabilité de l'E-commerçant (8 réponses)
  99. Comment avoir l'ecopli ? (6 réponses)
  100. CGV d'une boutique (2 réponses)
  101. agent commercial (7 réponses)
  102. la TVA et la micro-entreprise ? (9 réponses)
  103. [Résolu] Licence OSC (4 réponses)
  104. copie de mon site (9 réponses)
  105. Attention aux chèques de banques (2 réponses)
  106. "les marchandises voyagent aux risques et..." (4 réponses)
  107. Livraison collisimo (9 réponses)
  108. Au quebec (4 réponses)
  109. Echange et frais de livraison (2 réponses)
  110. imposition pour les revendeurs ? (5 réponses)
  111. creation de holding (3 réponses)
  112. droit auteur fontes (6 réponses)
  113. Obligation de fournir le code source? (7 réponses)
  114. Informations obligatoires sur le site? (3 réponses)
  115. Dois-je me déclarer ? (3 réponses)
  116. Colissimo classique ou recommandé (11 réponses)
  117. emballage (24 réponses)
  118. Prélevement à la remise au transporteur ? (7 réponses)
  119. Tentative de fraude : quelle est la meilleur réponse ? (4 réponses)
  120. Et un contrôl de la DGCCRF, un ! (14 réponses)
  121. demande de renseignements (5 réponses)
  122. contrat vad avec une société étrangère (0 réponses)
  123. Adresse incomplète ou incorrect (2 réponses)
  124. Statut legale meconnus (0 réponses)
  125. CGV export (6 réponses)
  126. Vol de nom de domaine? (11 réponses)
  127. Création société!!! (2 réponses)
  128. Probleme entre nom de société et nom de domaine !!! (4 réponses)
  129. Objet social ecommerce (3 réponses)
  130. Licence GNU (0 réponses)
  131. FACTURE à la Poste... (8 réponses)
  132. Transporteur colis de 30 Kg et + (1 réponse)
  133. Société offshore, où ouvrir un compte en europe?? (32 réponses)
  134. HT ou TTC pour l'étranger (5 réponses)
  135. statut vdi (8 réponses)
  136. Emballage des colis (2 réponses)
  137. Comment payer légalement un affilié ? (4 réponses)
  138. Bureau de Liaison en France (1 réponse)
  139. [résolu]CNIL: Maintenant c'est Norme simplifiée N°48? (7 réponses)
  140. Nom de domaine, raison sociale et enseigne (5 réponses)
  141. TVA appliquable et récuprable (1 réponse)
  142. Assurance (0 réponses)
  143. quels avantages pour le gérant majoritaire (6 réponses)
  144. Micro entreprise et achat justifié (5 réponses)
  145. Fraude à la CB à Vitry/Seine (2 réponses)
  146. Changement de nom de domaine (3 réponses)
  147. Arnaque Paypal (9 réponses)
  148. Script SQL ou tutorial pour configurer la TVA (2 réponses)
  149. Contrat dans le cadre de l'achat d'un design (2 réponses)
  150. grossiste, marge et stock (1 réponse)
Ceci est une version "bas débit" de notre forum. Pour voir la version complète avec plus d'informations, la mise en page et les images, veuillez cliquer ici.
Invision Power Board © 2001-2014 Invision Power Services, Inc.