claude69
22 Nov 2005, 09:59
Bonjour,
Puis je arreter un site Oscommerce fait bénévolement sans avoir de poursuite du pseudo patron ?
Merci
sumfvm
25 Nov 2005, 12:43
| QUOTE (claude69 @ 22 nov 2005, 02:59) |
Bonjour,
Puis je arreter un site Oscommerce fait bénévolement sans avoir de poursuite du pseudo patron ?
Merci |
Que veux-tu dire ? Peux-tu être plus exhaustif ? Quel est le contexte ?
claude69
25 Nov 2005, 23:29
Humm contexte difficile a expliquer ici disons perte de confiance entre les 2 parties.
A qui appartient la création du site , graphisme, css etc ?
Mon pseudo patron car pas de contrat et pur bénévolat peut t'il tout garder parceque l'hébergement as été payé par lui ?
sumfvm
26 Nov 2005, 00:16
| QUOTE (claude69 @ 25 nov 2005, 16:29) |
Humm contexte difficile a expliquer ici disons perte de confiance entre les 2 parties.
A qui appartient la création du site , graphisme, css etc ?
Mon pseudo patron car pas de contrat et pur bénévolat peut t'il tout garder parceque l'hébergement as été payé par lui ? |
Si tu l'a fait bénévolement, soit sans aucun contrat de travail, tout t'appartient, qu'il ait payé l'hébergement ou pas.
Dépêche de tout déposer sur un site comme copyrightfrance.com et assigne-le en justice, ça devrait calmer ton patron...
domdel
27 Nov 2005, 17:38
Bonjour
| QUOTE |
sumfvm 25 nov 2005, 23:16
Si tu l'a fait bénévolement, soit sans aucun contrat de travail, tout t'appartient, qu'il ait payé l'hébergement ou pas.
Dépêche de tout déposer sur un site comme copyrightfrance.com et assigne-le en justice, ça devrait calmer ton patron... |
Curieux comme raisonnement !
Sans contrat je dirai que c'est précisément le contraire puisque rien ne protège le créateur du site ?
A plus
sumfvm
27 Nov 2005, 22:42
| QUOTE (domdel @ 27 nov 2005, 10:38) |
Bonjour
| QUOTE | sumfvm 25 nov 2005, 23:16
Si tu l'a fait bénévolement, soit sans aucun contrat de travail, tout t'appartient, qu'il ait payé l'hébergement ou pas.
Dépêche de tout déposer sur un site comme copyrightfrance.com et assigne-le en justice, ça devrait calmer ton patron... |
Curieux comme raisonnement !
Sans contrat je dirai que c'est précisément le contraire puisque rien ne protège le créateur du site ?
A plus
|
Une code source appartient à l'employeur du moment que c'est précisé dans un contrat de travail et qu'il a été produit (indiqué contractuellement généralement) dans les locaux de l'entreprise, avec les biens de l'entreprise.
S'il l'a fait de chez lui, avec son matériel, ses outils logiciels et qu'il peut le prouver, alors il peut assigner son "patron" pour vol, même si ces fichiers ont été déposés sur son serveur.
C'est plus subtile que cela, je vais demander à un ami juriste plus de détail sur ce type de procédure.
domdel
28 Nov 2005, 16:19
Bonjour
Je suis curieuse de connaître la réponse.
Mais il me semble quand même que le contenu du site appartient à la socété.
J'ajouterai que de toute façon il n'est pas très prudent de travailler sans contrat, même pour un ami ou (pseudo patron).
A bientôt
chrysalide
29 Nov 2005, 11:38
le tout est de savoir si il a un contrat qui fixe ton statut de salarié (même our une tache autre que celle qui nous interrrese).
Parce que je soupconne un petit "black" donc aucun contrat car la philanthropie j'y crois pas.
Si c'est bien ça, fait un gros backup et vires l'intrégralité du site.
Personnelement quand j'ai un client qui traine les pattes pour passer a la caisse (activité declarée) je procéde de la sorte et ils filent direct sur le chéquiers car le CA prend une claque (a noter que contractuellement tant que je ne suis pas payer en integralité je reste proprio du travail fourni).
C'est barbare mais avec le temps on a moins de scrupule face aux mauvais payeurs (surtout quand les mec te disent qu'ils ont du mal car ils viennent de changer de BMW).
domdel
29 Nov 2005, 15:11
| QUOTE |
| Parce que je soupconne un petit "black" donc aucun contrat car la philanthropie j'y crois pas. |
C'est aussi mon avis ! Il n'y a aucune précision sur le désaccord entre les deux parties.
De toute façon, sans contrat, si le "pseudo patron" est fautif, celui qui fait le site l'est aussi.
chrysalide
29 Nov 2005, 16:06
C'est vrai que la nature du desaccord nous aiderai a comprendre mais dans ce genre de cas c'est tj une histoire de blé (tu me fais mon site et tu auras une envelope et a la fin c'est tiens un joli tube de vaseline).
Si rien ne lie les deux parties, c'est vite fait de couper les vannes d'un site et attrendre la reaction.
deux cas:
- trés bien je paye
- personne n'a rien, d'un coté pas de tune et l'autre pas de site.
claude69
28 Jun 2008, 08:28
Bonjour je reviens ici quelques années après.
Ce site avait été réalisé entièrement gratuitement et sans black.
On a juste voulu mettre un terme a nos relation car je n'adhérais pas a certaine pratique dans le genre musical et mon "patron" se retrouvait a faire l'arbitre.
La je vais ré-attaquer un autre site et j'essaye de récupérer le backup de l'ancien.
A bientôt
chrysalide
4 Jul 2008, 10:34
Trop fort de déterrage de post.
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