Application TVA, Achat et revente en Italie Options

[quimbaya]

Bonjour,

Nous avons un site, nous sommes basé en France.

Nous achetons la marchandise en Italie pour la revendre aux particuliers en Italie, avec la TVA françaises 19,6%

La marchandise ne passe pas par la France (Italie-Italie).

Maintenant nous avons reçu des commandes par de pro en Italie avec N° de TVA.

La livraison est toujours faite directement par nos fournisseurs italiens à nos clients italiens sans passer en France. Devons nous facturer la TVA française à 19,60% ou non? Ou encore, sommes nous obligé a prendre un numéro de TVA italien?

Merci

[Gnidhal]

Un peu bizarre la TVA en Europe
Le calcul de la TVA se fait toujours à partir du lieu de domiciliation du commerçant.
Mais avec un N° de TVA Intracom, pour éviter des écritures tu peux facturer HT et ne pas imputer la TVA dans ta compta.
Donc vente à un pro en Europe avec N° de TVA Intracom = transaction en HT
Que tu achètes en Italie ou en Allemagne n'a pas d'importance. C'est pareil, dans la mesure où tu peux fournir un N° de TVA Intracom à ton fournisseur, il ne perçoit pas de TVA.

Donc je ne vois pas vraiment le problème pour toi.
Tu achètes en Italie avec ton N° TVA-I => achat HT pas de versement TVA, pas de récup TVA
Tu vends en Italie à des particuliers => application de la TVA française (19.6) versement de la TVA à la DGI
Tu vends en Italie à un pro qui a un N° de TVA-I => vente HT, pas de versement de la TVA à la DGI

Ou alors j'ai raté une marche dans le fiscalité franco-européenne

[Armand-Lts]

cela dépend si il a lui même un numéro de TVA intracommunautaire.

ta société FRANÇAISE a un numéro de TVA :
Tu achètes a ton fournisseurs italien qui te facture HT.

1) tu vends a un client particulier italien, tu factures donc TTC (TVA francaise 19,6) et reverse tout les mois ton excedent de TVA aux impots francais.
2) tu vends a un pro italien qui a un numéro de TVA, tu facture donc HT.
3) tu vends a un pro italien qui n'a PAS de numéro de TVA (équivalent micro en france) tu dois le traiter comme un particulier donc vente TTC.


ta société FRANÇAISE n'a PAS de numéro de TVA.
tu achètes a ton fournisseur italien qui te facture TTC (TVA ITALIENNE que tu ne récupère pas vu que non soumis)

1) a qui que tu vendes, tu n'est pas soumis a la TVA, tu factures donc un prix NET non soumis a la TVA.


ce est valable pour TOUT les pays de l'union européenne.


le seul cas particulier est un achat pour vente export, ou tu peux en tant qu'entreprise française AVEC numéro de TVA, acheter de la marchandise EN FRANCE a une autre société francaise AVEC numéro de TVA en lui payant HT si la marchandise acheté a pour but d'être exporté a un PRO etranger possédant AUSSI un numéro de TVA.

[sykaflex]

salut

tu vends a un client particulier italien, tu factures donc TTC (TVA francaise 19,6) et reverse tout les mois ton excedent de TVA aux impots francais.

pas vraiment d'accord ou alors mon expert comptable est une bille ! tout ce que je sors de France métropolitaine est H.T., avec doc export, que la marchandise soit achetée en France ou à l'étranger, que le client soit particulier, pro, etc... ne change rien au problème !
comme il y a beaucoup d'avis => expert comptable et t'es couvert

[Armand-Lts]

attention je parle au sein de l'UE.

ce que tu exportes vers les US ou l'asie, tout part HT en effet, mais vers un particulier de l'union, ca part TTC.

[taiko]

salut

sykaflex ton expert comptable est une bille et tout à fait d'accord avec armand.

a++

[Armand-Lts]

sur le coup j'ai eu un doute (enfin une peur), mais ce salop de comptable ne répond pas a mes mail a 22H ... note pour l'avenir, trouvé un deuxieme comptable dans un fuseau horaire opposé.


non plus serieusement, la TVA intracom je commence a être rodé, je suis sur a 100% de mes dires.

Ce message a été modifié par Armand-Lts - 21 Sep 2009, 21:21.

[sykaflex]

[rectif] c'est moi qui suis une bille et mon expert comptable qui explique mal on vend bien HT en europe seulement aux pros avec N°TVA Intracom, c'est pour les dom tom que l'on vend HT aux particuliers
donc vous pouvez dormir tranquille, bonne nuit



Ce message a été modifié par sykaflex - 22 Sep 2009, 01:27.