TVA applicable selon l adresse de facturation ou de livraison ???? Options

[fdupin]

Bonjour,

Je m occupe d'un site de vente de pieces détachées qui vends dans toute l'europe. Nous sommes domiciliés en France.
J ai du mal a comprendre dans quel cas je dois faire payer la TVA aux clients quand l adresse de facturation et de livraison ne sont pas dans le meme pays (exemple france / italie)

OsC semble afficher la TVA dans la confirmation de commande quand l adresse d expedition est en france et pas si elle est a l etranger.
Alors qu il me semble que la TVA devrait etre afficher quand l adresse de facturation est francaise et ce independament de l adresse d expedition. Par exemple un client qui se fait facturer en france mais livré en italie devrait voir s afficher la tva dans la confirmation de commande. Avec Osc c l inverse qui se produit. On dirait qu il se base sur l adresse de livraison pour afficher ou pas la tva.

Si quelqu un peut m eclairer dans ce domaine qui me semble confus...

Merci pour votre aide

Ce message a été modifié par fdupin - 8 Jun 2007, 16:06.

[Gnidhal]

tout est dit là : http://www.oscommerce-fr.info/forum/index....ost&p=94993

CEE => TVA FR
CEE hors France mais un pro avec N° TVA Intra-com => HT
DOM-TOM => HT le client paye sa taxe à l'arrivée (c'est selon chaque dpt ou territoire)
Hors CEE => HT, le client paye sa taxe à l'importation (c'est pas ton problème) ou alors il faut voir directement avec le service des douanes, il y a des cas particuliers (pour les DOM-TOM aussi d'ailleurs)

c'était pour simplifier

[fdupin]

J ai oublié de preciser que le site est destiné et ne vends qu a des professionnels.

Mais mon probleme c est que la TVA doit etre ajouté a la commande que pour nos clients dont l adresse de facturation est en France (dis moi si j me trompe) et qu avec Osc il affiche la TVA si l adresse de livraison est en France (c est ce que j ai remarquer en faisant des test)

Donc du coup un client qui a son adresse de livraison en France mais son adresse de facturation en italie (par ce que sa boite est en italie ca peut arriver), se voit appliquer la tva sur sa commande alors qu il ne devrait pas!
Et inversement un client qui se fait livrer en italie mais se fait facturer en france n a pas de tva sur sa commande alors qu il devrait la payer.

[tom555]

Donc du coup un client qui a son adresse de livraison en France mais son adresse de facturation en italie (par ce que sa boite est en italie ca peut arriver), se voit appliquer la tva sur sa commande alors qu il ne devrait pas!

Adresse de livraison en France = TVA française même si l'adresse de facturation est à l'étranger.
Fais gaffe car tu es sensé prouver que la marchandise a quitté la France si tu factures HT à une entreprise CEE. En cas de contrôle TVA, ça peut faire très mal.

Et inversement un client qui se fait livrer en italie mais se fait facturer en france n a pas de tva sur sa commande alors qu il devrait la payer.

Si tu factures à une entreprise française, tu comptes la TVA dans tous les cas, peu importe le lieu de livraison.
De toute manière, l'entreprise va récupérer cette TVA, ce n'est donc pas un problème.

[dvf]

je reomonte ce topic

Car oscommerce test l'adresse de facturation et non d'expedition

On peut changer cela ou pas ?

[Gnidhal]

Car oscommerce test l'adresse de facturation et non d'expedition

Es-tu sur de cette affirmation ?

[delete]

En tout cas pour la TVA sur frais de ports et frais de port c'est l'adresse de livraison qui fait foi.

Concernant la TVA sur les articles, pas vérifié, mais le calcul est refait dans sa globalité si changement d'adresse de livraison ... Donc .......

Gnidhal a certainement un bon faisceau d'indice pour répondre de la sorte

[shoprun]

La réponse ce trouve dans le code, ce qui devrait enlever les doutes : (dans -> includes/classes/order.php)

Code

$tax_address_query = tep_db_query("select ab.entry_country_id, ab.entry_zone_id from " . TABLE_ADDRESS_BOOK . " ab left join " . TABLE_ZONES . " z on (ab.entry_zone_id = z.zone_id) where ab.customers_id = '" . (int)$customer_id . "' and ab.address_book_id = '" . (int)($this->content_type == 'virtual' ? $billto : $sendto) . "'");
$tax_address = tep_db_fetch_array($tax_address_query);

$tax_address -> sera l'adresse de référence pour les calculs des taxes

Il y a tout de même une condition : (int)($this->content_type == 'virtual' ? $billto : $sendto)
-> 'virtual' pour "téléchargement"

Ce qui veux dire :
1/ Si c'est un produit à télécharger, donc pas de livraison, c'est l'adresse de facturation ($billto) qui sera utilisé comme base.
2/ Sinon, c'est l'adresse de livraison ($sendto).

Ce message a été modifié par shoprun - 9 Aug 2008, 05:37.

[Gnidhal]

1/ Si c'est un produit à télécharger, donc pas de livraison, c'est l'adresse de facturation ($billto) qui sera utilisé comme base.
2/ Sinon, c'est l'adresse de livraison ($sendto).

Ce que j'aime ce type de réponse : claire, précise, documentée.
Prenez-en de la graine, elle devraient toutes être comme ça! (je le savais mais j'ai eu la flemme de répondre hier soir, merci Shoprun)

[shoprun]

Ce que j'aime ce type de réponse : claire, précise, documentée.

Y a pas quoi
Toujours est il que ça fait plaisir de voir que la réponse est pertinente et appréciée ...

Ben tant qui j'y suis et pout la p'tite anecdote ...

Il y peu, je fais une petite recherche sur un fonctionnement divers, et bien je tombe sur une info que j'ai moi même donnée en répondant à un membre ... J'lai trouvée amusante Comme quoi , ça sert doublement de répondre ...

J'ai pas dis merci au gars

Ce message a été modifié par shoprun - 10 Aug 2008, 17:26.

[Natacha31]

Bonjour à tous


je suis confrontée à un problème de TVA et j'aimerai avoir confirmation car j'ai pas tout compris :

1 la boutique est en France
2 Le client est à l'étranger en adresse principale = il voit les prix ht (normal)
3 la livraison est demandé en France = les prix des produits reste ht ??
4 la tva s'applique et les prix des produits changent que si Le client change de pays dans l'adresse principale

la tva est applicable au client facturé (0 pour l'étranger) ou en fonction du lieu de livraison (19.6 pour la france) ?

merci pour votre aide
Cordialement
Natacha

[Tom556]

Etranger, ça ne veut rien dire.

La livraison de la marchandise est soit:

-Hors CEE => Facturation Hors TVA dans tous cas, pro ou particulier
-Dans la CEE mais hors France => TVA pour les particuliers, HTVA pour les pro disposant d'un N° de TVA intracommunautaire.
-En France => Facturation de la TVA pour particulier et pro.

C'est bien le lieu de livraison qui est à prendre en compte.
Et pour les ventes HT hors de France, bien garder les preuves d'expédition de la marchandise, celle-ci doit avoir physiquement quitté la France.

Je te déconseille vivement de livrer directement en France HTVA la commande de ton client étranger.

[Natacha31]

Bonjour
avec du retard

merci Tom pour ta réponse

tu me répond : Je te déconseille vivement de livrer directement en France HTVA la commande de ton client étranger.
je comprend bien ton conseil mais je travaille pour un de mes clients qui a une boutique os et
il me signale qu'il a de plus en plus de commande dont l'adresse de facturation est hors CEE et la livraison en France
en toute logique la TVA devrait être appliquée car livraison en France ce qui lui pose des problème de compta

comment modifier le système de calcul pour qu'il prenne en compte le pays de livraison et non le pays de facturation ?

Pour ne pas remettre en question tout le système oscommerce, j'ai pensé que l'on pourrait peut-être prévoir d'interdire à un client inscrit à l'étranger de se faire livrer en France.

Au moment où il choisirait son adresse de livraison, il faudrait tester son adresse d'inscription:
-si adresse inscription hors France ou Europe:
adresse livraison hors France ou Europe = pas de problème
adresse livraison France ou Europe = message d'information:
"vous ne pouvez pas choisir cette adresse: Vous avez crée votre compte client avec une adresse située dans une zone fiscale non soumise à la tva, vous devez choisir une adresse de livraison dans la même zone fiscale. Si ce n'est pas possible, allez dans votre compte (lien hypertexte) pour changer votre adresse client".
l'inscription de l'adresse est interdite

que pensez vous de cette solution ??
et comment la mettre en œuvre ?


merci pour vos réponses
Cordialement
Natacha

Ce message a été modifié par Natacha31 - 19 Feb 2009, 11:30.

[chatlumo]

Bonjour,

Je fais remonter ce topic juste pour une question comptable cette fois.

Une vente avec une livraison en UE (hors France) à un particulier, donc au taux de 19,6% doit être déclarer où dans la déclaration de TVA (CA12) ?
Dans les Opérations Imposables > Réalisées en France métrotropolitaine > Taux normal 19,6 % ?

Merci.