osCommerce France : Accueil Forum Portail osCommerce France Réponses aux questions Foire aux contributions

Bienvenue invité ( Connexion | Inscription )

 
Reply to this topicStart new topic
> Sur quelle base sont calculées les taxes sur OSC
Wombat
posté 20 Jan 2011, 11:36
Message #1


Ceinture jaune OSC
Icône de groupe

Groupe : Membres
Messages : 52
Inscrit : 28-May 06
Lieu : Valence
Membre no 10555



Bonjour à tous,

Tout d'abord ma première question : Le choix des taxes à appliquer se fait en rapport avec l'adresse de facturation du client ou l'adresse d'expédition ?

Nous avons le souci suivant :
Un client suisse (adresse de facturation en suisse) effectue une commande qu'il fais livrer à un ami en france (adresse d'expédition en france donc).
La facture est donc calculée hors taxes mais comme il n'y a pas d'expédition à l'export (et donc pas de document CN23) alors nous n'avons pas le droit de facturer hors taxes.

J'espère avoir été clair.

Merci de vos réponses
Go to the top of the page
 
xaglo
posté 23 Jan 2011, 21:00
Message #2


5eme dan OSC
Icône de groupe

Groupe : Administrateur
Messages : 14914
Inscrit : 22-November 02
Membre no 610



le mieux serait de te diriger vers un juriste ou un comptable, le danger de ces forums est de prendre pour argent comptant les élucubrations de petits bricoleurs...

Or donc, mon avis de petit bricoleur (et de mon comptable aussi) est que la taxe à appliquer est fonction de l'adresse de livraison. Point barre.

Le Suisse qui se fait livrer en France paye la TVA, sans CN23, no problem


--------------------
Ni Hot-line ni Service Après Vente, ces forums sont un lieu d'échanges.
Une Question? Rechercher / FAQ / docV1.pdf / docV2.pdf / contributions
Go to the top of the page
 
mosaic
posté 23 Jan 2011, 21:06
Message #3


Ceinture noire OSC
Icône de groupe

Groupe : Modérateurs
Messages : 2908
Inscrit : 24-October 04
Lieu : Quimper ( Finistère )
Membre no 3567



+1 pour l'adresse de livraison


--------------------
#mosaic {
autodidacte: max;
derision: min;
ms3: never;
occupation: 9999;
latitude : 48;
longitude : -4.1;
competent: none !important;
}

documentation MS2 / F.A.Q. / Contribes FR / Contribes US
Go to the top of the page
 
chti_poupon
posté 23 Jan 2011, 21:27
Message #4


Ceinture noire OSC
Icône de groupe

Groupe : TechDev
Messages : 2744
Inscrit : 9-September 08
Lieu : Douai
Membre no 22915



+1 avec mosaic : mon client, grosse Société mondiale alimentaire suisse ne s'est qu'un peu fait tirer l'oreille avant d'obtempérer.
Chti poupon

Ce message a été modifié par chti_poupon - 23 Jan 2011, 21:28.
Go to the top of the page
 
Wombat
posté 24 Jan 2011, 11:11
Message #5


Ceinture jaune OSC
Icône de groupe

Groupe : Membres
Messages : 52
Inscrit : 28-May 06
Lieu : Valence
Membre no 10555



Merci pour vos réponses.

J'ai essayer de chercher dans le code hier, l'endroit où faire la modification (cad mettre le choix de la taxe en fonction de l'adresse de livraison) mais je ne comprends pas tout.
D'après moi c'est au niveau de la classe order que tout se joue. Ai-je bon ? Certains d'entre vous ont-il fais la modif et comment ?

Mon associé se renseigne auprès de la juriste pour confirmer l'avis des bricoleurs ^^

Merci encore
Go to the top of the page
 
xaglo
posté 28 Jan 2011, 13:47
Message #6


5eme dan OSC
Icône de groupe

Groupe : Administrateur
Messages : 14914
Inscrit : 22-November 02
Membre no 610



il n'y a rien à modifier dans le code: par défaut l'adresse de livraison est utilisée pour appliquer la taxe éventuelle


--------------------
Ni Hot-line ni Service Après Vente, ces forums sont un lieu d'échanges.
Une Question? Rechercher / FAQ / docV1.pdf / docV2.pdf / contributions
Go to the top of the page
 
sykaflex
posté 30 Jan 2011, 02:44
Message #7


Ceinture marron OSC
Icône de groupe

Groupe : Membres
Messages : 1333
Inscrit : 12-July 08
Lieu : La Graciosa, Canarias
Membre no 22434



Citation (Wombat @ 24 Jan 2011, 11:11) *
Mon associé se renseigne auprès de la juriste pour confirmer l'avis des bricoleurs ^

inutile, c'est sur à 150%, taxe applicable à l'adresse de livraison, paramétré par défaut dans osc de base


--------------------
entre chats : chat affamé cherche chat pelure pour faire sauter chat perché dans poil de chat (allergiques s'abstenir)

ah oui ... osCommerce v2.2 RC1 french by Delaballe "merci à lui" - PHP version 4.4.8 - mysql5-41 - OVH 240Plan - contribs : (entre autre) AJAX-AttributeManager-V2.8.2 - Limit_Countries - Multi-Product Update v1.00 - Quick Updates 2.7 - Individual Product Shipping Prices - v1_0 - Attribute Qty Product Info - user_tracking_1 - Visitor Web Stats 3.2.1 - Sort Order - image_subdirectories - master password v1.4 - virementbancaire1.4 - Welcome_Email_password ...
"et grand merci à tous les contributionneurs"
Go to the top of the page
 

Reply to this topicStart new topic
1 utilisateur(s) sur ce sujet (1 invité(s) et 0 utilisateur(s) anonyme(s))
0 membre(s) :

 



RSS Version bas débit Nous sommes le : 20th September 2019 - 18:09
Ce site est déclaré auprès de la commision Nationale
de l'Informatique et des Libertés (déclaration n°: 1043896)