[résolu]reglage tva en europe Options

[taiko]

salut

voilà, je commence à avoir des clients à l'étranger et je rencontre un soucis bien gênant quand même, mon site affiche les prix TTC pourla france j'ai côté admin la tva sur true, le problème est que si je règle les classes fiscales et tout pour la belgique par exemple, je me retrouve avec des tarifs affichés ht sur le site et dans tous le procesus de paiement est ht et dans chekout confirmation pas de tva, ou est ce que je dois faire les modifs pour avoir les prix affichés ttc sur le site pour les pays européens.

J'ai bien créé une zone belgique
zones fiscale belge
classe fiscale belge

et un taux fiscal aussi pour la belgique, petite question au passage pour la belgique quelle est la tva car la douane m'a dit 19.6 % alors que j'ai vu des sites c'est 21 %

merci de vos éclaircissements .

seb

Ce message a été modifié par taiko - 28 Nov 2009, 11:14.

[sykaflex]

petite question au passage pour la belgique quelle est la tva car la douane m'a dit 19.6 % alors que j'ai vu des sites c'est 21 %

voudrai pas dire de conneries mais si tu envoies de France à l'export en prix TTC, tu appliques la TVA française pour tous les pays, ou alors tu peux envoyer à l'export en HT à un client pro disposant d'un N° de TVA intracom, HT pour les dom tom et HT à l'etranger hors CEE avec déclaration douanière.
je sais qu'il existe une 3éme formule plus complexe ou tu as un accord spécial avec les services fiscaux, tu envoies HT et le client paie
la TVA dans son pays au taux local, mais je ne pense pas que cela s'adapte à des envois pour particuliers.
je te laisse lire ça si ca peut t'éclairer ... La TVA à l'exportation ou ca : TVA : ventes à des particuliers - ventes à distance dans l'UE
bonne lecture

[taiko]

salut sykaflex,


j'avais lu ces deux choses aussi et j'ai contacté à plusieurs reprises la douane a ce sujet, pour mon cas c'est un client particulier, pour le cas ou il achète détaxé c'est parce qu'il est présent en france et c'est lui qui récupère sa marchandise donc il paye la tva dans son pays à l'arrivée, mais mon cas est que je vends a un particulier à distance donc lui paye la tva pour la belgique par exemple après il faut regarder pour les autres pays.

Mon soucis actuel à vrai dire et que mon site n'est pas configuré pour les achats en europe, de plus j'ai atos et les paiements internationaux ne sont pas configurés non plus, j'ai de plus en plus de demande à l'étranger et il faut vraiment que je configure ça rapidement du fait que j'ai un client belge qui doit commander la semaine prochaine.

mon seul moyen de paiement pour l'étranger actuellement est paypal et j'aimerai bien configurer sogenactif pour l'international ce qui me permettrai d'avoir des clients étrangers un peu car pas mal de visite.

en fait ce qu'il faudrait c'est que j'ai un affichage ht pour hors cee et affichage ttc pour cee pour les particuliers, après pour les pros ils ne commandent pas sur le site de toute façon, je valide autrement.

il y a bien quelqu'un qui a configuré son site pour des ventes internationales j'ai trouvé un post vieux sur le forum une personne qui cherchait la même chose il date de 2007 et pas de réponse a son post.

je pense pas être le seul à avoir des clients étranger ( particulier et un paiement atos )

dans quel fichier il y a l'affichage ht pour les pays et a quel endroit ?

merci

[sykaflex]

en fait ce qu'il faudrait c'est que j'ai un affichage ht pour hors cee et affichage ttc pour cee pour les particuliers,

quand le meme probleme c'est posé pour moi, j'ai adopté une solution de dépannage me disant que j'allais améliorer ... et c'est toujours comme ça j'ai créé une zone belgique HT et une zone Belgique TTC et virer la TVA pour la zone fiscale Belgique H.T. !
je sais c'est pas top mais ca dépanne. ah oui j'oubliais, il faut bien sur que le Belge se logue sur l'accueil pour qu'il voit les prix en H.T. sinon tant pis pour lui, quant à Atos, sais pas, peut-etre une condition / si HT = TTC => pas afficher TTC
si ca peut te donner une idée de dépannage temporaire en attendant la solution ideale ?

mais mon cas est que je vends a un particulier à distance donc lui paye la tva pour la belgique par exemple après il faut regarder pour les autres pays.

suis a peu pres sur à 102% que tu appliques la TVA française et non la TVA belge si tu exportes en TTC de France en belgique

Ce message a été modifié par sykaflex - 18 Oct 2009, 02:46.

[taiko]

salut sykaflex,


tu as raison concernant la tva belge en exportation, c'est la tva française qu'il paye, il paye la tva belge si lui récupère la marchandise en france s'il est en vacance par exemple et rentre chez lui en belgique avec un produit acheté en france, forcément puisque c'est de l'import.

pour atos le paiement est ht ça le fait pas donc, actuellement donc mon site est configuré ttc pour français et ht pour autre pays, j'ai configuré une zone belge ttc mais pas de calcul de tva dans le checkout confirmation, pourtant j'ai bien mis configuré les classes fiscales taux fiscaux etc...

il y a forcément une condition dans un des fichiers php qui dit que pour les pays hors france c'est ht donc pas de calcul de tva mais dans quel fichier est ce ?

j'ai testé déjà hier ce que tu dis, mais le problème c'est que les prix restent ht sur le site donc déjà il faudrait rajouté un ht ou ttc à côté du prix chose que j'avais faite il me semble avec un post que j'avais trouvé sur le forum de m&m, phocea et je ne sais plus qui je crois, mais ça ne fonctionnait pas a cause je crois de l'affichage des prix uniquement au connecté, le script était modifié déjà avec la contrib que j'ai installé justement dans la partie à modifier.

parce que la solution que tu donnes avec une zone ht et une zone ttc, c'est le client qui doit choisir à la création de son compte non, comment ce sera géré je comprends pas bien là, comment faire la différence pour un client qui paye ht et un client qui paye ttc ?

compliqué ces taxes finalement !!!!!!


a+

seb
a+

[xaglo]

compliqué ces taxes finalement !!!!!!

pas tant que ça... comme te l'explique sykaflex, toute vente dans l'union européenne à des particuliers se facture TTC en appliquant la TVA française... Si ça ne fonctionne pas, c'est que tes zones et classes fiscales sont mal paramétrées. Pas la peine de se compliquer la vie.
Comment faire pour que la TVA s'affiche correctement?

Ensuite, si, et seulement SI, tu vends à des professionnels qui ont un numéro de TVA intra-communautaire, tu peux facturer en HT, une contribution comme "tva intracom" peut alors s'avérer utile

PS. Message déplacé dans le forum à propos

[taiko]

re

bon c'est bon j'ai pigé lol !!! j'ai juste modifié le pays belgique que j'ai mis dans ma zone france et le soucis est réglé jutte à renommer ma zone en europe finallement.

j'ai déjà tva intracom pour les pros mais je sais pas si ça fonctionne.

une autre petite chose ou je peux trouver les régions départements etc... pour l'europe afin de mettre à jour tous ça ?


merci

Ce message a été modifié par taiko - 18 Oct 2009, 20:33.

[fabienmac]

bonjour taiko
ben moi j'ai toujours pas compris !
je suis dans le meme cas que toi je pense.
Ma boutique est au luxembourg. je vends au luxembourg a un tx de 3% pour les produits et 5% pour les services.
je vends en france au taux de 5,5.
En fait plus précisement je voudrais que les prix TTC soit toujours les memes ou qu'on soit. mais que sur la facture les bons taux s'affichent en fonction du pays ou on se trouve. je ne sais meme pas si c'est possible.
merci de ton aide.

[taiko]

salut fabienmac,

je pense que ton cas est différent du mien, moi ce que je voulais est moins difficile puisque le réglage que je fais est pour l'europe donc la tva est la même pour la plupart des pays à l'export sauf quelques exceptions.

pour t"expliquer en gros ce que j'ai fais mon site est en france donc j'ai réglé la zone france avec tous les départements en rapport avec le pays france.

j'ai créé une zone fiscale france ( que j'aurai du appelé europe à vrai dire maintenant dans laquelle j'ai mis tous les pays dans lesquels je veux que la tva soit calculée )

j'ai créé deux différentes classes fiscales tva 19.6 et tva 5.5 % et deux taux fiscaux 5.5 % et 19.6 % moi perso je me sers que de 19.6 % pour le moment donc pas de soucis.

et tous mes produits ont la classe fiscale tva 19.6 % aussi bien pour la france que la belgique etc....

maintenant pour régler avec plusieurs classes fiscales la c'est plus compliqué à mon avis.

moi ce que je dois voir maintenant c'est pour les pays autres qui sont détaxés, voir si ceux là fonctionnent mais pas de raison normalement puisque j'ai juste rajouté les pays européens, donc normalement pour le reste ça n'a pas dû changer à ce que j'avais avant.

je pense que si j'ai bien compris le stystème de la tva oscommerce, bien que je pense qu'il doit y avoir une autre solution que je ne connais pas pour le moment et que j'aimerai bien que les modos expliquent et je ne pensent pas que je sois le seul qui soit intéressé par cette foutue tva, ( merci les impôts au passage).

ils faudrait donc que les produits soient dédoublés donc avec une classes fiscales différentes et que l'affichage niveau catalogue soit en fonction de l'endroit ou se trouve le client de façon à ne pas avoir les produits en double, ce qui veut dire une deuxième table pour les produits uniquement pour cette classe.

mais je pense qu'il doit y avoir beaucoup plus simple, ou alors je pars dans un délire de pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué !!!!!!!!!!


enfin tout jure est il que je ne vois pas comment il est possible pour une même fiche produit de mettre plusieurs classes fiscales et que l'affichage soit bien mis suivant le pays ou se trouve le client à part en faisant ce que je viens de décrire.

mais dans ce cas là c'est un boulot de titan lol !!!!!

des avis sur la question ?


a+

[xaglo]

je ne comprend pas tout ce bruit autour des taxes. C'est vrai que c'est un poil complexe, surtout au niveau de l'ergonomie d'OsC pour comprendre ce fonctionnement à tiroir entres zones et classes, mais comme je disais, tout est expliqué là
Comment faire pour que la TVA s'affiche correctement?

Sauf besoins spécifiques comme la nécessité de distinguer des clients professionnels / particuliers pour la TVA intra communautaire, il ne sert à rien de se compliquer la vie plus que ça

OsC est adapté à la fiscalité américaine qui est autrement plus complexe, avec des taux de taxe qui varient d'un état à l'autre. Le système est donc apte à répondre à nos besoins simplissimes français (et j'imagine qu'il en est de même au Luxembourg -a confirmer-)

bonne lecture (ou relecture)

[taiko]

salut xaglo,

en france il y a des produits qui sont soumis a deux tva qu'il soit posé ou non par exemple, je parle de cuisine ou salle de bain ou autre, peux tu me dire comment sera différencié la tva a appliqué sur ce produit.

merci

[xaglo]

où est le problème? ce sont deux produits différents, donc une classe de taxe différente pour chacun des produits
une salle de bain posée tva xx%
une salle de bain non posée tva yy%

Désolé, mais il semblerait que je ne comprends pas les questions, ou qu'elles ne concernent pas OsC... je sors du sujet

bon code

[taiko]

salut


donc c'est bien ce que je pensais, pour un même produit, on est obligé d'avoir plusieurs fiches descriptives, alors j'imagine même pas si on vend ce produit à l'étranger avec les différents pays et différentes tva pour chaque pays.

combien de fiche identique va y avoir dans le site, pas de duplicate content dans tous ça ?

a+

[naturellement]

Bonjour
Le régime de la TVA de la vente à distance est un peu particulier. en effet, il dépend du chiffre d'affaire du vendeur dans l'état membre d'arrivée des biens.
Le lieu d'imposition, donc la taxe est celle du pays de départ pour les commerçants dont le chiffre d'affaire ne dépasse pas un certain seuil .
(100 000€ ou 35 000€ selon les pays)
Si ce seuil n'est pas dépassé, tout est simple, c'est la TVA du pays du vendeur qui s'applique. Un commercant Français doit donc s'il vend en Europe facturer la TVA pour les clients des autres pays de la Cee comme pour les français, sauf s'il dépasse le seuil dans un pays, ou alors là, il doit appliquer la tva du pays de destination et la payer a cet état là (Bon courage! )
Donc, le paramétrage est plutot simple sauf pour les gros sites, le taux de votre pays (soit pour la France 5.5% pour les produits dits de première nécessité et 19.6% pour les autres !)

Attention, la règle est différente pour les services par exemple telechargements ...

Naturellement
OSC2.2 /STS TEMPLATES et quelques autres contribs.

[sykaflex]

salut
suis comme Xaglo, vois pas ou est le problème

partant du principe que l'on peut créer autant de zone fiscales avec taux différent et de taxes fiscales avec taus différents :

1/ dans la fiche de création du produit, on applique la TVA correspondante au type de produit => un type de produit ne peut avoir qu'un taux de taxe à moins que vous ne vendiez des caméléons donc pas de probléme

2/ dans le pannel taxes fiscales, on attribut un taux de taxe précis par Pays => un pays ne peut avoir qu'un taux de taxe précis à moins que ce soit aussi un pays caméléon donc pas de problème ... sauf si dans ce pays on exporte HT ou TTC (selon si N° TVA intracom ou pas) auquel cas on en a parlé plus haut
(donc effectivement mettre tous les pays d'europe y compris France dans la meme zone fiscale est une solution)

et on est bien d'accord sur le fait que ces taux ne s'appliquent à l'affichage coté client sur les fiches produits et le panier que si le client s'est logué au départ genre sur la page d'accueil ! osC est balaise mais ne reconnait pas encore la nationalité du visiteur à l'odeur re/
il y a évidemment la possibilité de log auto en fonction de la geolocalisation de l'IP du visiteur mais ca me parait un systeme un peu aléatoire ...

@naturellement , oui j'en parle plus haut, si tu fais plus de 100 000 € jours de C.A tu débauches des ingenieurs de la silicone valley qui résolvent le problème ... ou tu mets simplement tes prix à l'export en H.T. ce qui te fait faire des économies !

@fabienmac

En fait plus précisement je voudrais que les prix TTC soit toujours les memes ou qu'on soit.

soit tu affiches les prix TTC et alors ils sont les memes pour tout le monde, en partant sur le meme principe que l'export de France, à savoir on exporte en prix TTC aux particuliers dans la CEE en appliquant la TVA du pays de départ (je pense que la législation est la meme au Luxembourg, non?) soit tu affiches en HT et appliques la TVA luxembourg si tu expédies en local ou pas de TVA à l'export si N° TVA intracom ou hors CEE, donc toutes les explications pour la France sont valables pour le Luxembourg

[taiko]

salut

a fabienmac,

si tu veux que les prix TTC soit toujours les mêmes ou qu'on soit alors tu crées une zone dans laquelle tu mets tous les pays que tu veux avec la même classes fiscales et c'est régler comme j'ai fais pour la france. après pour les autres pays ce sera hors taxe.

a+

[ruba]

Bonjour,
J’ai également le problème.
Pour de la vente de marchandises, j’ai appliqué le taux de TVA France (19,6%)
Des que l’on ajoute un nouvelle zone (Dom-Tom par exemple) avec un nouveau taux (8,5%), les prix dans le catalogue passe en HT, alors que je souhaite également l’affichage en TTC.
Je souhaitais également que la correction de la TVA se passe dans le panier.
Mais bon il semble que se ne soit pas si simple.

[ruba]

Y a peut etre quelque chose a faire à partir de cette contrib

auto_display_tax

http://addons.oscommerce.com/info/3011


Ce message a été modifié par ruba - 20 Nov 2009, 23:47.

[sykaflex]

salut

Des que l'on ajoute un nouvelle zone (Dom-Tom par exemple) avec un nouveau taux (8,5%), ....

mis à part ton problème de fonctionnement, je ne comprend pas pourquoi tu veux facturer une taxe pour des envois dans les dom-tom (à moins que ton entreprise soit localisée dans les dom tom ?) ?

[ruba]

Bonjour Sykaflex
D’après mon comptable pour de la vente de produits à destination des Dom-Tom à partir de France, je dois appliquer la TVA à 8,5.

[xaglo]

toujours autant de bruit sur ce sujet... Mais je ne comprend toujours pas
comme je disais précédemment

je ne comprend pas tout ce bruit autour des taxes. C'est vrai que c'est un poil complexe, surtout au niveau de l'ergonomie d'OsC pour comprendre ce fonctionnement à tiroir entres zones et classes, mais comme je disais, tout est expliqué là
Comment faire pour que la TVA s'affiche correctement?

Sauf besoins spécifiques comme la nécessité de distinguer des clients professionnels / particuliers pour la TVA intra communautaire, il ne sert à rien de se compliquer la vie plus que ça

OsC est adapté à la fiscalité américaine qui est autrement plus complexe, avec des taux de taxe qui varient d'un état à l'autre. Le système est donc apte à répondre à nos besoins simplissimes français (et j'imagine qu'il en est de même au Luxembourg -a confirmer-)

bonne lecture (ou relecture)

Donc, pour ce qui est d'appliquer la TVA à 8,5 pour les DOM TOM, coté OsCommerce, il n'y a aucun problème technique.
Coté fiscalité, je pense qu'il faut que tu changes de comptable

[ruba]

Donc pour faire simple et tout en respectant les règles de l’administration fiscale Française.
Si ma boutique à son siège sociale en France et que je vends du matériel à 19,6%, j’applique cette même TVA dans le monde entier et même pour les DOM-TOM. Evidement dans la mesure du chiffre d’affaire limite cité plus haut?

[ruba]

Désolé d'insister mais je pense qu'il faut que ce soit claire pour tous le monde.
Ci joint le lien qui explique les choses clairement.
http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=205

[sykaflex]

salut
on ne va peut-etre pas débattre des années sur un sujet qui pour beaucoup parait clair !

Si ma boutique à son siège sociale en France et que je vends du matériel à 19,6%, j'applique cette même TVA dans le monde entier et même pour les DOM-TOM - Désolé d'insister mais je pense qu'il faut que ce soit claire pour tous le monde.

NON ce n'est pas clair pour tout le monde! et tu sites le texte des douanes que tu as lu à l'envers !!!

pour une boutique localisée en France métropolitaine
1/ en France tu appliques la TVA 19,6%
2/ en export Europe aux particuliers tu appliques la TVA 19,6%
3/ en export Europe aux professionnels si ils te fournissent un N° de TVA intracom, tu factures en H.T.
4/ en export Dom Tom et reste du monde tu factures en H.T.

tu trouves dans ce post tous les textes des douanes, les explications pour paramétrer les modules, etc...
je crois que tout a été dit et que tu peux fermer ce post !
bon week end

[xaglo]

on ne va peut-etre pas débattre des années sur un sujet qui pour beaucoup parait clair !

+1 avec Syka

de plus ce sujet ne parle définitivement pas du fonctionnement d'osc. Il est donc déplacé dans le forum à propos, où tu trouveras plusieurs dizaines de sujets parlant de la TVA, dont ce sujet Epinglé: Taux de TVA à appliquer... mais le résumé de syka est le bon.

Libre à toi de te faire confirmer tout cela par ton inspecteur des impôts... et de changer de comptable!