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> [Résolu] Soucis avec les zones
Mathos
posté 2 Jun 2013, 17:56
Message #1


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Bonjour à tous, je vais essayer de m'expliquer au mieux.
Actuellement la boutique que je gère livre en France Métropolitaine et dans les DOM TOM. Jusqu'à là pas de soucis, la TVA et les moyens de transports étant les même.

1) Je souhaite mettre par. ex la possibilité de payer par chèque uniquement pour la France Métropolitaine, mais pas pour les DOM TOM.
Si je créé une classe FRANCE Métropolitaine + DOM TOM (pour les autres moyens de livraisons) et une classe France Métropolitaine (afin de n'autoriser que la zone France Métropolitaine pour les chèques) la TVA 19.6 est appliqué 2 fois.

2) Si je veux rajouter la Belgique et le Luxembourg (TVA à 21% et 15%) je créé dans Taux Fiscaux 21% pour la BE et 15% pour le LU.
Je créé ensuite des zones fiscales par ex. FRANCE Métropolitaine + DOM TOM + BE + LU afin d'autoriser par ex. les CB dans tous ces pays, et bien là aucune TVA n'est prise en compte pour la BE et le LU.
(à savoir que dans le catalogue, pour chaque article la TVA est paramétrée à 19.6)

Il y a surement qqchose que je fais mal dans ces 2 points, mais je ne vois pas trop quoi...

J'espère m'être exprimé clairement

Ce message a été modifié par Mathos - 6 Jun 2013, 18:12.


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Gnidhal
posté 2 Jun 2013, 22:57
Message #2


5eme dan OSC
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D'abord, je pense que tu fais une erreur à propos de la TVA : pour les DOM-TOM la TVA ne s'applique pas (il payent la taxe à l'arrivée dans le territoire)

Il faut créer autant de zones que tu as d'exceptions :
Zone TVA => TVA 19.6 : inclus France Metro + pays UE
Zone livraison => pour les pays bénéficiant d'un mode de livraison particulier
Zone paiement chèque => inclut tous les pays ayant accès à ce mode de paiement
Zone paiement CB => inclut tous les pays ayant accès à ce mode de paiement.

Tu peux nommer les zones comme tu aimes
Dans les modules tu réserves l'usage à une zone ou alors c'est pour tout le monde.

Chaque zone doit avoir exclusivement les pays concernés par ta restriction.
Si pour une zone tu définis une classe de TVA, elle s'ajoutera aux autres classes assignées à cette zone
Donc une classe de TVA ne doit être assigné qu'à une zone, sinon quand un pays est dans 2 zones et que la TVA s'applique à ces zones, les lignes de TVA sont ajoutées.

Bon mais je dis ça de mémoire, il faudrait tester wink.gif


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Mathos
posté 3 Jun 2013, 10:50
Message #3


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OK merci bcp, je test ça se soir smile.gif


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Mathos
posté 4 Jun 2013, 18:31
Message #4


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Bon, alors plus de soucis pour définir quel mode de paiement/livraison ira vers quel pays, reste un soucis de TVA.
Lorsque je rentre mon catalogue je mets une classe de TVA 19,6%
Hors la Belgique (par ex.) ayant une TVA à 21% si je créé une zone fiscale pour la Belgique puis dans Taux fiscaux une taxe à 21% dans laquelle je mets la Belgique, sur le site, les acheteurs venant de Belgique ne paient plus de TVA...
Il faudrait créer une classe fiscale (dans la fiche produit) par pays de vente ? J'ai un doute est-ce que au début il n'y avait pas plusieurs classes fiscales par produits ? et je n'en aurais laissé qu'une ?


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chti_poupon
posté 4 Jun 2013, 19:18
Message #5


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Bonjour
T'es-tu conformé à la FAQ ici pour paramétrer la TVA.
Si tu as bien rentré tes prix dans la case TTC avec un choix de TVA à 19.6% (pour les produits soumis à ce taux en France), la machine a recalculé le HT, et c'est ce qui est dans lapable products_price de la table products : VERIFIES !!
Si c'est OK, pas de soucis, tous les calculs sont faits à partir du prix HT ainsi calculé à ta place.
Belle journée !
Chti poupon
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Mathos
posté 4 Jun 2013, 19:53
Message #6


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En faite il faut faire une présentation de produit par pays ? En affectant pour chaque produit/pays la classe fiscale que l'on veut ?
Ne serait-il pas plus simple dans chaque fiche produit de ne pas mettre de classe fiscale et qu'elle se calcule ensuite automatiquement selon le pays ?


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Gnidhal
posté 4 Jun 2013, 20:43
Message #7


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Tu devrais surtout te renseigner sur la législation fiscale en Europe et en France!
Dans l'UE, la TVA applicable est celle du lieux de départ de la marchandise.
Donc tu livres depuis la France, tu n'as que les taux français à connaitre :
19.6% pour la plupart et 2 taux réduits selon la marchandise : 7% et 5.5%
Ces taux seront amenés à changer au premier janvier 2014, respectivement : 20%, 10% et 5% (http://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/actualites/00891.html)
Donc en résumé : tous les pays de l'UE => TVA française
les pays hors UE (exemple Suisse) et les DROM-COM : Hors TVA
Tout ce qui est Outre-Mer pour les expéditions depuis la France : DOM-COM ou DROM-COM (ex DOM-TOM) est exonéré de TVA. Les produits sont expédiés sous douane et sont traités comme de l'export normal (hors UE). Une taxe "d'importation", variable selon le département ou la collectivité mais généralement équivalente à la TVA est généralement perçue à l'entrée des produits sur le territoire.
Quelques liens de référence sur ce sujet :
http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=205
http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=349
http://www.macway.com/fr/tva (désolé, ce n'est pas un site officiel, mais cette page résume bien l'ensemble)
et bien plus encore à partir de là : https://www.google.fr/#newwindow=1&scli...n+UE+et+dom-tom (tu aurais du commencer par là)


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chti_poupon
posté 4 Jun 2013, 21:15
Message #8


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Soyons plus clair! et bref ! biggrin.gif
Quand tu crées une fiche produit, tu donnes dans le formulaire de saisie:
dispo ou non, date, nom du fabricant, nom du produit dans toutes les langues déclarées,
Puis:
Classe fiscale ; C'est celle que tu as utilisée pour faire ton prix TTC dans ton pays par exemple 21% pour la plupart des produits si tu es en Belgique.
Ce paramètre sert uniquement à traduire TON prix TTC que tu donnes pour TON pays en prix HT qui s'inscrit au dessus. C'est ce prix HT qui sera enregistré et resservira à calculer les prix de vente ici, là et ailleurs en fonction des paramétrages spécifiques que tu as donnés par ailleurs (cf plus haut).

Enfin, les cases "baratin" dans chaque langue déclarée, la quantité en stock, le modèle, l'image, l'adresse d'un lien complémentaire dans chaque langue déclarée, le poids du produit enfin

DONC,
  1. VERIFIES dans ta base que le prix enregistré est bien celui hors taxe (voir mon message précédent)
  2. Remplir la fiche produit dans chaque langue utilisée (France, OM, Belgique = drapeau français; Pays bas, Belgique =drapeau néerlandais; GB, US = drapeau GB ......ceci en fonction des langues des pays que tu comptes exploiter

Les drapeaux symbolisent la langue utilisée et non le pays et se choisissent dans admin - localisation - langues

C'est le client qui choisit la langue qui lui convient sur la page d'accueil, sans rapport avec sa nationalité.

Autrement dit:

Aies confiance,
remplis 1 fiche produit avec un pris simple 119.60 € (ce qui te fera, 100 € HT)
crées un client bidon belge, un autre anglais, guyannais ...
connectes toi en client et ESSAIES

Bons essais !

Chti poupon
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Mathos
posté 4 Jun 2013, 21:54
Message #9


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OK compris le truc de la TVA smile.gif merci bcp, j'étais parti sur le faite qu'il fallait compter la TVA pour chaque pays livré, mais là c'est bcp plus simple smile.gif

Gnidhal : tu es l'un des premiers que je connaisse qui ne dit plus DOM-TOM c'est bien wink.gif

Ce message a été modifié par Mathos - 9 Jun 2013, 16:44.


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chti_poupon
posté 5 Jun 2013, 06:52
Message #10


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Citation
tu es l'un des premiers que je connaisse qui ne dit plus DOM-TOM c'est bien
mrgreen.gif
wub.gif C'est corrigé! (J'avais pas mon dictionnaire novlangue sous la main: Merci la poste !)
'scuses
Chti poupon
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