TVA Belge et Française Options

[lalie59]

J'ai beau chercher je n'ai pas trouvé.
Mon site fonctionne depuis 3 ans avec la tva Belge et tout fonctionne a merveille,mais étant à la frontière mon comptable a fait faire un numéro de tva Française,je suis donc obligé de faire une tva pour la France uniquement et une Tva Belge pour tout les autres pays.

Voila actuellement mes catégories
zone fiscale ce qui m'en fait 3:Belgique-France et Monde
Classe Fiscale je n'en ai qu'une et je pense que dela viens le problème mais sans en être sur
Taux fiscaux :Belgique et France
Le souci c'est que maintenant mes prix sont calculé avec les 2 tva je ne sais pas comment faire la distinction.
Si quelqu'un peux m'aider je vous en remercie par avance

[xaglo]

au niveau du fonctionnement d'OsC, en effet c'est du coté des zones que ça se traite, il n'y a pas de souci majeur, tu devrais t'en sortir...

Par contre au niveau comptable, ça m'étonne fort la législation sur l'harmonisation de la TVA dans la communauté européenne autorise (oblige?) d'appliquer le taux de taxe nationale à toute la CE. Pourquoi cette distinction Belgique <-> France???

[lalie59]

Je cherche mais a chaque fois cela n'aboutie pas,actuellement j'ai bien la tva belge qui s'applique mais pour une livraison en france il n'y a pas de tva.
Pour la distinction réellement je l'ignore c'est mon comptable qui gère tout,il ma expliqué que comme je fait beaucoup d'achat et de vente en france il et pour moi plus intéressant d'avoir un numéro français tout en gardant le belge.
J'ai donc obtenu un numéro de siret et de Tva français alors que je suis inscrite a la banque de commerce belge et que j'ai donc aussi un numéro belge.
Le français ne doit me servir que pour tout ce qui concerne la france et donc mes clients français ce qui représente plus de la moitié de ma clientèle auront un prix legerement réduit.
Une fois que j'aurais réussi a faire fonctionner le site pour moi je serais tranquille,après c'est au comptable de scinder les 2 comptabillités.

[xaglo]

mouais... plus qu'étrange comme gestion de la TVA...
mais bon, je ne suis pas comptable

coté OsC, il n'y a pas de difficulté notable, il suffit que tes zones et classes soient correctement définies

bon code

[lalie59]

idem pour moi et compta,je suppose qu'il sais ce qu'il fait ces tout de même un gros cabinet de comptable et qui ne gère que les grosses entreprise,je suis cliente chez eux juste parce que je connais le patron
je comprends vraiment pas j'ai supprimer france métropolitaine dans les zones puique cela ne me sert pas
j'ai creer 2 zones fiscale
2 classes fiscale j'ai même inverser le nom la 1er et noté tva belge et l'autre france tva
et 2 taux fiscaux avec une priorité différente et cela ne fonctionne pas j'ai aussi modifier comme expliquer la:http://www.oscommerce-fr.info/faq/qa_info.php?qID=17 ma page et pas moyen de mettre cette tva française je pense que la nuit vas être très longue

[sykaflex]

mouais... plus qu'étrange comme gestion de la TVA...
mais bon, je ne suis pas comptable

salut
si si, on peut avoir un numéro de TVA dans plusieurs pays, quand je fais un salon en Italie >>> banque et TVA en Italie, mais bien sur cela suppose que l'on vende dans le pays dans lequel on applique sa TVA, ce qui parait possible pour lalie59 puisqu'il a un siret français et qu'il n'a qu'a passer la frontière pour poster ses colis (bref, c'est encore une combine de comptable pour économiser quelques roubles !

je comprends vraiment pas j'ai supprimer france métropolitaine dans les zones puique cela ne me sert pas

??? pourquoi ! deux classes/2 TVA/2 zones >>> classe 1/TVA belge/zone belgique et classe 2/TVA française/zone France
ça ne fonctionne pas ?

[lalie59]

Alors maintenant tout fonctionne correctement,mon article s'affiche correctement ttc les tva ne s'addittione plus,le souci c'est que par exemple un article a 57.95 sera payer en france 57.29 environ du au différent taux de tva,mais moi ce que je voudrais c'est que le client qu'il sois belge ou français paye le même prix puisque certain de mes articles sont des prix conseiller par le fournisseur et donc dans ces cas la ces ma marge qui et réduite.
Par contre je n'ai aucune idée vers quoi me diriger pour regler se problème

[Gnidhal]

Mais pourquoi as-tu plusieurs taux de TVA ?
Il n'y en a qu'un : la TVA du lieu de vente applicable à tous les pays de la zone euro.
Et si hors zone euro ou DOM/TOM : vente HT
C'est ultra simple non ?

[lalie59]

Je possede 2 numéro de tva un pour la france et un pour les autres pays notament la belgique,étant à la frontière j'effectue beaucoup d'achat pour mon commerce en france (j'ai le site et pignon sur rue également)mon comptable a trouver que ce serait plus rentable pour moi d'avoir donc 2 numéro de tva et donc maintenant je doit distinguée mes ventes en france par rapport a d'autres ventes.
J'ai d'ailleurs aussi le problème que le site propose le retrait en magasin mais compte quand même la tva a 19.6 si le client et français hors si le retrait a lieu au magasin la tva devrait être à21%,mais la aussi je ne comprends pas comment parametrer cette option.
80% de ma clientèle et française

Ce message a été modifié par lalie59 - 20 Apr 2010, 08:47.

[Gnidhal]

les N° de TVA c'est pour tes achats, pas pour la vente.
Ou alors tu as 2 lieux de vente : 1 en Belgique et 1 en France.
Que tu sois frontalier ou non n'a pas d'importance, c'est le lieu de vente qui compte.
Bon si la frontière passait au milieu de ta propriété, tu pourrais éventuellement proposer les deux taux selon que le client est en France ou en Belgique lors de son achat(tu aurais donc 2 lieux de vente), mais je crois pas cela possible concrètement ton adresse légale de départ est où ? C'est en fonction d'elle que le taux s'applique : 1 seul!

[xaglo]

tu n'as pas lu le sujet depuis le début Gnidhal nous lui faisions déjà remarquer que ce fonctionnement était plus que bizarre et à la limite de la légalité, pour ne pas dire illégal... Mais bon, c'est son comptable qui dit

@lalie59, oscommerce n'est effectivement pas prévu pour ces fonctionnements tordus, tu ne peux pas avoir avoir deux prix HT, différents selon de la destination du produit. Car c'est bien ce que tu voudrais!

A ce propos, je crois que tu mélanges tout quand tu dis que ta marge serait réduite en ayant un seul prix HT. Non, tu fais une marge sur le HT, pas sur le TTC. En laissant les français payer moins cher et en payant la TVA à 19,6 tu feras la même marge. C'est augmentant le prix HT pour avoir des TTC égaux que tu augmenterais ta marge!!! Mais je continue à avoir de forts doutes sur la légalité de la chose.

Pour faire ce que tu veux, il faudrait revoir assez fondamentalement le fonctionnement d'oscommerce, ou voir si une contribution pourrait s'appliquer à ton cas

[lalie59]

Merci je regarderais dans les contribs.
Voici une copie du courrier de la direction des résidents a l'étranger.


Ce message a été modifié par lalie59 - 20 Apr 2010, 10:03.

[xaglo]

ce message va finir dans "Juridique, fiscalité et livraisons"

[chrysalide]

Je pense qu'il serait super bon avant toute chose que lalie59 voit directement avec les impôts en France et en Belgique ou un fiscaliste si la sujétion de son comptable est légale car moi je trouve ca chelou quand même.

Et puis pour moi les comptables c'est comme les banquiers...................c'est le mal

Après si c'est légal déja on aura tous appris un truc

Après si OScommerce peut ou pas le faire s'est une autre question et c'est surtout accessoire car au final il le fera mais a grand coup de code dans la tête.

Et puis Xaglo c'est vrai qu'au final ce post c'est plus de la fiscalité qu'autre chose

[sykaflex]

le souci c'est que par exemple un article a 57.95 sera payer en france 57.29 environ du au différent taux de tva,mais moi ce que je voudrais c'est que le client qu'il sois belge ou français paye le même prix puisque certain de mes articles sont des prix conseiller par le fournisseur et donc dans ces cas la ces ma marge qui et réduite.

puisque les entrepreneurs belges passent la frontière pour gagner 1,4% de TVA, les clients belges vont faire de meme, non ? ton raisonnement n'a aucun sens et toutes ces combines fiscales m'horripilent, demande a ton comptable de faire le site

Et puis Xaglo c'est vrai qu'au final ce post c'est plus de la fiscalité qu'autre chose

je dirai même plus, de la fiscalité Belge ! et si les services fiscaux tombent sur ce post il vont lui parler du pays plat

Ce message a été modifié par sykaflex - 20 Apr 2010, 10:49.

[xaglo]

message déplacé et nettoyé des discussions sur le fonctionnement des taxes dans OsC sans rapport avec le sujet.

continuons donc ici la discussion sur la légalité du problème. Pour le fonctionnement d'OsC, lalie59, je t'invite à ouvrir un nouveau sujet au besoin, mais on sera plutôt dans les contributions si tu en trouves une, ou dans l'échange développeurs si tu te lances dans la modification de fonds

[chrysalide]

Bien malin celui qui saura donner une réponse à la question de la légalité de la manœuvre (dont je doute fort mais je peux me tromper).
Il y a des questions qui ne peuvent trouver réponse sur un forum.

On peut débattre longtemps sur le sujet mais ca restera q'une discution (virtuelle) de comptoir sans valeur le jour ou elle se chopera un contrôle fiscale

[Gnidhal]

Si vous achetez au sein de l’Union européenne : vous ne paierez pas de droits de douane (mais certains produits comme l’alcool ou le tabac sont soumis à certaines restrictions). Vous paierez la TVA lors de l’achat, en général au taux en vigueur dans le pays du commerçant, y compris sur les produits téléchargés, comme les logiciels ou les œuvres musicales.

source : http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=34
Bon après, j'ai trouvé aussi un indice qui dit qu'une entreprise située hors de France peut obtenir un N° d'identification de TVA auprès de la DGI Française (ce qui lui permettrait d'appliquer la TVA française sur les biens et services vendus dans l'Hexagone)...
Mais je n'ai pas réussi à tirer cela au clair. Le texte est un peu flou sur le site de la DGI et noyé dans une foule d'autres infos sans rapport.
A vérifier donc.

Après pour le fonctionnement dans osCommerce, si la dénomination est la même, exemple "TVA"
le taux peut-être défini pour chaque zone (celle ci pouvant inclure 1 ou plusieurs pays). Au final c'est le taux applicable dans le pays une fois le client identifié qui sera applicable.
Si la dénomination diffère "TVAB" et "TVAF" il faudra tenir compte d'un ajout de la TVA secondaire pour le pays ciblé. Dans ce cas on peut mettre un taux négatif. -1.4 par exemple (19.6 - 21)
Cela dit, il faudra peut-être gérer l'affichage par défaut en HT et ajouter dans chaque fiche produit (ou par une fonction) les 2 prix TTC...

Oui je sais, je reviens hors sujet, pardon Xaglo, mais juridiquement comme le précise chrysalide, malgré la documentation en ligne je crois que seul un juriste fiscaliste pourrait trancher. A moins d'apporter le lien vers le site gouvernemental avec le texte officiel. Ce que j'ai du mal à trouver.

[xaglo]

Oui je sais, je reviens hors sujet, pardon Xaglo

je t'invite à ouvrir un nouveau sujet au besoin, mais on sera plutôt dans les contributions si tu en trouves une, ou dans l'échange développeurs si tu te lances dans la modification de fonds

ou dans fonctionnement, si notre génie trouve une ruse pour faire comme si l'on avait deux prix HT sans modifier le code

[lalie59]

@lalie59, oscommerce n'est effectivement pas prévu pour ces fonctionnements tordus, tu ne peux pas avoir avoir deux prix HT, différents selon de la destination du produit. Car c'est bien ce que tu voudrais!

A ce propos, je crois que tu mélanges tout quand tu dis que ta marge serait réduite en ayant un seul prix HT. Non, tu fais une marge sur le HT, pas sur le TTC. En laissant les français payer moins cher et en payant la TVA à 19,6 tu feras la même marge. C'est augmentant le prix HT pour avoir des TTC égaux que tu augmenterais ta marge!!! Mais je continue à avoir de forts doutes sur la légalité de la chose.

Pour faire ce que tu veux, il faudrait revoir assez fondamentalement le fonctionnement d'oscommerce, ou voir si une contribution pourrait s'appliquer à ton cas

Non je ne mélange pas mon fournisseur me donne le prix de vente TTC,et comme justement le prix final TTC n'est pas le même selon le pays ma marge se réduit,puisque si je vends par exemple un produit à 42.25€ TTC je devrais reverser a la tva belge 7.33€ environ par contre a la tva française la reverse sera de 6.84 multiplier par les quantité a la longue cela vas faire une différence.le prix de vente Belge sera bien de 42.25€ mais si le client et français le prix final sera de 41.76. Alors que logiquement qu'elle que soit le client je doit le vendre 42€25

j'ai mis la dédomination TVA pour tout mes taux pour que cela fonctionne,mais je ne suis pas une pro en informatique pour trouver comment faire pour avoir 2 tarifs différents.

Pour cette histoire de double TVA je pense que cela doit être légale mais je ne suis pas juriste et a chacun sont métier c'est aussi pour cela que j'ai pris un comptable pour être sur d'être en règle et que tout soit fait en temps et en heure,j'ai téléphoner pour en savoir plus,mais la personne était absente je doit rappeler demain

Ce message a été modifié par lalie59 - 20 Apr 2010, 18:11.

[xaglo]

oui c'est vrai je suis nul en compta... mais quand même. On est d'accord que si tu vends le même prix TTC en appliquant deux taux de TVA différents, ta marge sera plus importante en vendant en France. Mais c'est là que le bât blesse: pour vendre un article au même prix TTC avec deux taux de TVA, il faudra qu'il ait deux prix hors taxe différents!!! Et ça, OsC n'est pas conçu pour le faire

Donc, sous réserve que tu ais le droit d'appliquer des taux de taxe différents, la logique voudrait que tu vendes moins cher aux français qu'aux belges. Et faire la même marge dans les deux pays.

C'est d'ailleurs ce que tu nous disais au début:

mes clients français ce qui représente plus de la moitié de ma clientèle auront un prix legerement réduit

Mais voilà, appâté par le gain, tu veux voler les français et gonfler tes marges

Et si tu installais ta boutique simplement en France? tu vendrais à tous à 19,6% et basta, tu gagnerais sur toute la ligne!

La France, paradis fiscal

[lalie59]

c'est la marge normal que je devrais avoir qui et réduite car pour avoir la marge normal je devrais vendre legerement plus chere en Belgique.
Je pensais aussi que mes clients français aurais payer moins cher ce qui et bien le cas,mais le souci et qu' ils payent moins cher que le prix de vente que je devrais faire.Et c'est la tout mon problème.
Et moi même j'ignorais que l'on pouvait avoir 2 numéro de tva,c'est pour cela que je veux aussi savoir ce que la loi dit vraiment.

[xaglo]

heu... et en clair dans le texte, ça fait quoi???
je pense avoir à peu près compris ton charabia, mais désolé je ne peux pas t'aider plus. Seuls un juriste pour la législation et un développeur pour faire des prix hors taxe différents selon le pays de destination pourront t'aider.

je ne suis ni l'un ni l'autre

[Gnidhal]

Non pas d'astuce, le prix d'un produit dans la bdd est le prix HT auquel on applique la TVA qui veut bien dire ce qu'elle dit.

Si tu as un souci avec le prix "conseillé" par ton fournisseur, rien ne t'empêche de procéder d'une autre manière.
En fait, la possibilité de changer le taux de TVA en utilisant un N° intracommunautaire délocalisé est prévu dans les cas où il y ait un problème de concurrence et que la TVA te pénalise sur ton segment de marché.
Dans ton cas c'est l'inverse si j'ai bien compris : cela fait baisser artificiellement le prix public en dessous du prix plancher. En pratique: vends plus chers aux belges tu n'auras plus ce problème.
Astuce juridique : tu es frontalier. Déplace le siège social de l'entreprise qui vend sur internet et ton lieu de vente devient français : tu peux donc appliquer le taux de TVA 19.6 pour tes ventes en Belgique et unifier tes prix publics sans perdre : ta marge calculée sur le HT est identique pour toutes les destinations.
Cela dit, tu devras en tant que commerçant belge, vendre à la société française en HT. Ce procédé me semble-t-il ressemble à un "carrousel de TVA" et justement les nouvelles réglementations sont faites pour l'éviter.
Dans ton cas, comme le conseille justement Xaglo, il me semble indispensable de consulter un fiscaliste d'entreprise afin d'éviter les foudres d'un service public. D'autant que ce sujet est public...

Ha bein... fallait pas commencer hein ?

Bon après, en bricolant un peu, je pense qu'on pourrait inverser le système de TVA pour ne plus l'ajouter mais la déduire et calculer le HT à partir du TTC. Mais non seulement je ne suis pas sur que ce soit légal (à voir avec un juriste) mais de toutes manières faudrait mettre les mains dans le code assez sérieusement.
Le principe consiste à considérer le prix inscrit en BDD comme le TTC et modifier de fait tous les calculs pour déterminer le HT et calculer la TVA.
Si c'est possible dans le cas de deux points de ventes physiques, je ne suis pas sur que ça fonctionne parfaitement pour un site internet.

Bon allez j'y retourne...

[sykaflex]

salut

j'avais fait un truc dans le genre il y a quelques temps ... et ça fonctionnait
je met ici mon mémo en "vrac" si ça peut etre utile

deduire TVA ou REMISE par zone sur prix TTC

sujet : Déduction de taxe ou remise sur le prix de produits au choix

dans une zone géographique au choix

essai concluant avec un osc affichant des prix sans calcul de taxe.

à adapter/développer pour que cela fonctionne avec un osc utilisant deja un calcul de taxe (en général TVA), sous réserve que osc fonctionne avec deux calculs de taxe par produit. bon courage !

à créer dans l'admin

1/ Lieux-Taxes/zones fiscales

ajouter: nom nouvelle zone

ajouter: nom des sous zones (autant de pays dans liste)

2/ Lieux-Taxes/classes fiscales

nouvelle classe taxe: nom de la nouvelle classe (ex: remise 10% ou détaxe TVA)

description: idem

3/ Lieux-taxes/taux fiscaux

nouveau taux: choisir dans la liste le nom de la classe de taxe entrée en 2/

zone: choisir la zone définie en 1/ sachant que cela incluera toutes les sous zones entrées dans cette zone

taux taxe: entrée le taux à déduire du prix du produit, par exemple si vous voulez déduire la TVA 19,6 d'un prix de produit TTC, mettez 16.388

description: idem 2/

priorité: rien ou un numéro d'ordre ??? (si autre taxe utilisée... voir réserves au début du post)


dans la BDD

1/ afficher la table "tax_rates" et relever la valeur de votre nouvelle classe de taxe pour "tax_class_id" (ex: 5)

2/ afficher la table "products" et faire un test sur un produit, par exemple le produit dont l'id est =1, modifier le produit et entrer la valeur relevée en 1/ dans le champ "products_tax_class_id" puis faire "executer"

[/font]à ce stade, en mettant dans le panier le produit id=1 puis en se loguant en choisissant un pays figurant dans la nouvelle zone fiscale, on accède à la page "checkout_shipping.php" pour trouver le prix du produit avec la taxe ou remise ajoutée !!!

pour que cette taxe ou remise se déduise du prix du produit :

dans le fichier "catalog/includes/functions/general.php" vers la ligne 357, chercher :

function tep_add_tax($price, $tax) {

if ( (DISPLAY_PRICE_WITH_TAX == 'true') && ($tax > 0) ) {

return $price + tep_calculate_tax($price, $tax);

} else {

return $price;

}

}


[font="Verdana"]et remplacer par :

function tep_add_tax($price, $tax) {

if ( (DISPLAY_PRICE_WITH_TAX == 'true') && ($tax > 0) ) {

return $price - tep_calculate_tax($price, $tax);

} else {

return $price;

}

}

en fait on modifie juste le calcul en remplaçant le signe "+" par le signe "-"

pour appliquer la détaxe ou remise à tout ou partie des produits, faire une requete sql globale pour entrer la valeur de la nouvelle classe de taxe dans la table "products" et champs "products_tax_class_id"

exemple de requete pour une plage de produits dont les id se suivent:

UPDATE `ma_base`.`products` SET `products_tax_class_id` = 'valeur_de_la_classe' WHERE `products`.`products_id` BETWEEN 'valeur_id_premier_produit' AND 'valeur_id_dernier_produit'

ou autre requete selective

pensez à intégrer ou modifier les define_text de vos pages sinon le client ne va rien comprendre
+++ il faut changer les titres des colonnes dans la visualisation de l'admin parce que ca fait un peu brouillon !


hasta luego / el Sykaflex

Ce message a été modifié par sykaflex - 21 Apr 2010, 02:28.