osCommerce France : Accueil Forum Portail osCommerce France Réponses aux questions Foire aux contributions

Bienvenue invité ( Connexion | Inscription )

> Dépot de Marque Inpi, et nom de domaine
Rafdu13
posté 13 Apr 2010, 19:18
Message #1


Ceinture blanche OSC
Icône de groupe

Groupe : Membres
Messages : 2
Inscrit : 13-April 10
Membre no 27436



Bonjour, voila quelques questions trés importantes et merci d'avance a ceux qui auront les réponses exates et qui prendrons le temps de me réponde !

Etant en cour de création d'une société , je vien de déposer le nom a l'inpi de ma future entreprise celui ci étant pas deja déposer avant moi.
ainsi dans le cadre de mon ativité qui sera exclusivement sur internet (boutique en ligne) je possede une 20 aines de nom de domaine


Je vien de m'apercevoir qu une entreprise individuelle enregistré au rcs depuis deux ans utilise comme nom commercial et nom de sa boutique
le nom de ma marque que je vien de deposer et en plus pour la meme activité..., ainsi celui ci utilise son nom de domaine en .fr ,
comme pour le nom de sa boutique.

moi j ai .com .eu .net et d 'aurtres noms de domaines ressemblant au mien (orthographes) en .fr .com .eu .nr etc...

Que faire dans ce cas ? quels sont les risques pour moi et ou pour celui,ceux existant a ce jour ?
Go to the top of the page
 
 
Start new topic
Réponse(s)
Rafdu13
posté 13 Apr 2010, 21:51
Message #2


Ceinture blanche OSC
Icône de groupe

Groupe : Membres
Messages : 2
Inscrit : 13-April 10
Membre no 27436



Bien merci de vos réponses , je vais voir ça , bonne soirée a vous

Pour tous ceux qui souhaitent donné et apporter leurs connaissances et opinions
volontier ! merci
Go to the top of the page
 

Les messages de ce sujet


Reply to this topicStart new topic
1 utilisateur(s) sur ce sujet (1 invité(s) et 0 utilisateur(s) anonyme(s))
0 membre(s) :

 



RSS Version bas débit Nous sommes le : 28th March 2024 - 17:10
Ce site est déclaré auprès de la commision Nationale
de l'Informatique et des Libertés (déclaration n°: 1043896)